INTRODUCTION 3
CHAPITRE 1: Caracteristiques generales du langage juridique 10
1.1 Panorama historique de revolution du langage juridique en France et en Russie 10
1.2 Caracteristiques propres au type fonctionnel juridique 15
1.2.1 Aspect lexical 15
1.2.2 Aspect syntaxique 29
1.2.3 Autres observations sur les particularites des textes juridiques 32
1.3 Probleme de la classification des textes selon le type de discours 35
Conclusion 45
CHAPITRE 2 : Expression de la causalite 47
2.1 MOYENS LEXICAUX 49
2.1.1 Verbe 49
2.1.2 Nom 53
2.2 MOYENS SYNTAXIQUES 55
2.2.1 Proposition subordonnee de cause 55
2.2.2 Preposition/locution prepositive + Nom 77
2.2.3. Tours equivalents a une subordonnee causale 93
2.2.3.1 Tours participiaux, gerondif en apposition. 93
2.2.3.2 Proposition participe absolue a valeur causale 94
2.2.3.3 Infinitif passe precede de preposition (locution prepositive) 96
2.3 CONNECTEURS DISCURSIFS 97
Conclusion 100
CONCLUSION GENERALE 106
BIBLIOGRAPHIE 111
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 120
Le langage juridique ou le langage du droit est considere par des linguistes russes et etrangers comme un type de langage fonctionnel a part. Il fait partie des disciplines linguistiques qui sont enseignees aux universites fran^aises et russes. La relation entre la langue et le droit a meme donne naissance a une nouvelle discipline - la jurilinguistique1. Cependant, le langage du droit fait aussi objet des analyses et etudes comparatives.
Problematique
Le droit revet un caractere national, voire local. Attendu que tout langage accompagne la dynamique sociale, les pratiques langagieres restent en incessante evolution. Un texte juridique est un phenomene social. Il reflete le systeme des regles, des notions et des lois adoptees par une societe. Etant donne que les cadres legaux existant dans differents pays ne sont pas identiques, le langage meme des textes juridiques doit presenter un grand nombre de particularites. Et s’il s’agit de traduire un texte juridique, c’est toujours difficile pour le traducteur s’il n’a pas de competences extra-linguistiques dans le domaine en question.
La traduction des textes juridiques constitue une partie integrante du metier de traducteur. Plusieurs situations exigent un recours aux services de traducteur a commencer par la reproduction des documents personnels en langue etrangere.
Les themes abordes dans les textes juridiques sont tres varies et specifiques, voila pourquoi le traducteur doit avoir des competences tres vastes et pointues. Les actes ayant une portee juridique ont une forme standardisee, et dans la traduction cette forme doit etre gardee. Cela implique, qu’il faut elaborer une technique universelle pour traduire un type de documents, d’autant plus que ces documents servent a attester les droits et les pouvoirs des gens, et les informations contenues dans ces textes sont destinees aux organismes administratifs . Voila pourquoi les traducteurs experimentes conseillent d’etudier les traits communs des textes juridiques et d’elaborer des procedes standardises de leur traduction .
Aujourd’hui certains aspects du langage et de la traduction juridiques sont bien mis en lumiere dans de nombreux ouvrages linguistiques. Pourtant, en realite il reste beaucoup de lacunes et questions irresolues qui peuvent compliquer le travail du traducteur.
Un traducteur competent cherche a creer une traduction adequate et equivalente a l’original. C’est une des conditions essentielles du travail professionnel de traducteur . Ce sont la portee pragmatique du texte et l’effet communicatif produit sur le destinataire qui doivent correspondre a l’effet communicatif produit sur le destinataire du texte original .
Afin d’atteindre ces objectifs, le traducteur doit connaitre non seulement les particularites des deux langues, mais aussi celles du type fonctionnel juridique. Voila pourquoi il nous parait important de preter une attention particuliere aux aspects suivants:
• particularites generales du langage juridique;
• particularites de genres de texte juridique;
• particularites lexicales;
• particularites de la syntaxe;
• moyens d’exprimer les relations de causalite dans les textes juridiques.
Ce memoire va ainsi attirer l’attention des traducteurs aux difficultes de la traduction juridique afin d’eviter les erreurs eventuelles dans leur pratique.
Le mecanisme de traduction des textes juridiques n’est pas le meme que celui des textes litteraires, attendu qu’en traduisant un roman, un recit, un poeme, etc. le traducteur doit elaborer une strategie de traduction qui convienne au texte concret. Donc, a chaque fois le traducteur doit utiliser de nouveaux moyens de traduction, qui ne seraient applicables qu’a une oeuvre litteraire. Par contre, la forme des documents administratifs et actes juridiques est standardisee et soumise aux regies de redaction strictes. Il s’ensuit que la traduction de ces documents doit egalement etre fondee sur un dispositif de moyens de traduction standardises. La tache parait simple, mais en realite, dans la plupart des cas les traducteurs n’ont pas a leur disposition de modeles ou de manuels susceptibles de servir de reference. Notre travail a pour objectif d’etudier les moyens lexicaux et syntaxiques qui se pretent difficilement a la traduction, mais marquent des categories et des relations tres importantes. Dans nontre etude les moyens d’exprimer la causalite et les variantes possibles de leur traduction sont compares et exposes a partir d’un corpus de documents administratifs et decisions de justice.
Nous formulons les hypotheses suivantes:
- L’ensemble des moyens d’exprimer la cause dans les deux langues n’est pas equivalent. Nous supposons que cette inequivalence s’explique par le fonctionnement different des moyens d’exprimer la cause ainsi que par les nuances semantiques que ces moyens presentent. D’ailleurs il est possible d’observer un certain nombre de coincidences dont il faut toujours tenir compte en traduisant un texte juridique. Ainsi il nous appartient de mettre en lumiere les moyens d’exprimer la cause et essayer de definir des strategies de traduction a suivre.
- L’expression de la causalite serait moins formalisee en russe qu’en francais.
- Les emprunts aux langues etrangeres, surtout au latin et a l’anglais seraient nombreux dans les deux langues, mais leur role n’est pas le meme.
- La mondialisation se manifeste a des niveaux differents dans les deux langues par l’homogeneisation du lexique, de la structure du texte administratif et des formules clichees qui y sont largement utilisees.
- Certains instruments lexicaux et syntaxiques ne s’emploient que dans un contexte juridique.
- Il est possible d’identifier un type de discours dominant dans un texte juridique.
- Le choix du vocabulaire et des structures syntaxiques est determine par le type de document.
Les methodes utilisees
Nous avons constate que le fran^ais et le russe ont un usage particulier dans le domaine juridique. De ce fait, nous avons juge interessant de traiter d’une maniere detaillee les particularites du langage du droit pour en tirer des conclusions qui seraient utiles pour ceux qui font de la traduction professionnelle et cherchent a atteindre un meilleur niveau de competences. Pour y aboutir, nous avons envisage une etude descriptive et comparative a la base des echantillons representatifs permettant d’illustrer les conclusions que nous avons tirees au cours de l’analyse des textes. Cela suppose une application des methodes de l’etude des textes en corpus.
Notre recherche en sciences du langage ayant pour titre «Moyens d’exprimer la causalite dans les documents administratifs et les decisions de justice (parallelisme entre le fran^ais et le russe)» se propose une etude d’un corps constitue d’un ensemble de textes juridiques et officiels, a savoir des contrats, des decisions de justice, des conventions et pieces contractuelles, des rapports officiels etc.
A partir d’un corpus d’exemples que nous avons reuni nous effectuerons une analyse consacree a l’etude de l’aspect syntaxique. Nous allons nous pencher aussi sur les particularites lexicales du langage juridique. Cette approche permet d’etudier les particularites du langage juridique des textes ecrits et de les decrire. Notre projet de recherche s’inscrit dans le cadre de travaux comparatifs effectues au sein des organismes internationaux, et notamment europeens a des fins scientifiques, economiques et autres.
Les materiaux sont choisis selon le principe formel: ce sont des textes « qui ont rapport au droit » , c’est-a-dire des documents personnels et administratifs, ou des actes legislatifs. Il y a quelques annees, l’idee de creer un corpus de ce type de documents aurait ete irrealisable , faute de pouvoir y acceder. Mais de nos jours Internet donne des possibilites infinies lorsqu’on est a la recherche des informations.
Les sites legifrance.fr, courdecassation.fr, судебныерешения.рф, ras.arbitr.ru et autres nous ont permis de collecter des documents qui ont forme notre corps de textes. Il n’a pas seulement reuni les documents rediges dans une langue, francaise ou russe, mais aussi bien des documents paralleles (textes de depart et leurs traductions). De nos jours i l est possible d’ accomplir automatiquement et efficacement une analyse textuelle avec de nombreux logiciels, parmi lesquels nous avons choisi YouAlign et dtSearch. A la premiere etape nous avons aligne les fichiers en deux langues a l’aide du logiciel en ligne YouAlign.com. Grace a cela nous avons eu des bitextes alignes phrase a phrase pour que la comparaison des textes soit plus simple et transparente.
Puis nous avons analyse notre corpus par le biais du concordancier dtSearch. Ce logiciel permet d’examiner la frequence des mots, des combinaisons de mots et le contexte dans lequel ces mots apparaissent. Ce concordancier qui permet de travailler en autonomie et de creer ses propres corpus est tres apprecie par les traducteurs.
Ainsi les methodes informatiques nous ontpermis d’accomplir une analyse rapide et effective de notre corpus.
Notion du texte juridique
La specificite du francais en usage dans le discours juridique nous a pousse a nous poser la question suivante: qu’est-ce qu’on entend par l’expression «texte juridique »? Avant de nous plonger dans une analyse des particularites inherentes du texte juridique et d’evoquer les problemes de la traduction, il nous parait necessaire de trouver une reponse a cette question. Un article de J.-C. Gemar contient une bonne definition de 1’expression en question: « Le texte juridique presente trois caracteristiques qui le distinguent des autres : il s’agit d’un texte normatif disposant d’un style et d’un vocabulaire particuliers».
Mais cette definition n’est pas exhaustive. Par contre, l’explication donnee par Hans Kelsen dans sa Theorie pure du Droit (citee par Francois-Olivier Manson) est plus explicite : «Les textes juridiques sont les textes qui sont porteurs de normes juridiques (les lois, par exemple), qui contiennent des propositions de droit (les articles de doctrine par exemple), ou qui presentent un caractere mixte» .
Ainsi, l’objectif principal d’un traducteur des textes juridiques est le suivant : le texte traduit doit avoir la meme portee legislative que le texte source. Afin de rendre sa traduction comprehensible et pertinente, le traducteur est contraint d’utiliser les termes en usage dans l’ordre juridique existant dans le pays de la langue-cible (langue vers laquelle on traduit) tout en restant fidele au texte de depart.
Plan du memoire
Le premier chapitre de l’ouvrage contient le cadre theorique pour l’analyse du type fonctionnel juridique. Le premier chapitre presentera d’abord un bref panorama historique de l’evolution de la langue d’affaires dans les deux pays. A l’issue de ce petit rappel historique, nous procederons a la caracterisation generale du type fonctionnel juridique. Dans le premier chapitre, nous dresserons une typologie des discours produits dans le domaine juridique a partir des traits dominants dans les textes.
Le second chapitre se focalisera sur l’examen des moyens d’exprimer la causalite que l’observation de notre corpus a mis en lumiere. Ainsi nous ferons une analyse des moyens lexicaux, syntaxiques et des mots discursifs qui servent a presenter l’idee de cause. Ce chapitre sera consacre egalement aux questions de la traduction des moyens d’exprimer la cause. Afin de proposer une typologie de ces moyens, nous avons constitue un corps de textes juridiques. Notre corps inclura tant des textes paralleles (original et sa traduction) que des textes non-traduits. La recherche menee sur differentes ressources nous a fourni 600 documents, qui ont ete retenus pour cette analyse.
Tout au long de cette recherche, nous avons tente de caracteriser le langage juridique et en particulier les moyens d’exprimer la cause. Nous avons choisi une approche comparative comme methodologie de regroupement et d’analyse des informations. Cette approche nous a paru la plus adaptee a nos objectifs. Une approche comparative permet de reveler les convergences et les divergences entre les langues. Elle permet de trouver des points communs dans leur structure, de voir comment les deux langues expriment la meme relation et quelle est la difference entre les elements du meme type. Par ailleurs, cette approche a l'avantage de permettre de comparer les langues qui n’appartiennent pas au meme groupe linguistique.
Notre travail est cense etablir une typologie fonctionnelle, dont l’aspect onomasiologique est le plus important dans le cadre de ces recherches. Cette approche nous a permis d’analyser un corpus reuni a partir des textes juridiques et administratifs et de:
• decrire les traits particuliers du type fonctionnel juridique;
• identifier les types de discours juridique et regrouper les documents de notre corps de textes selon 4 types de discours;
• demontrer qu’il est impossible de classer certains types de textes comme cahiers de charge vu la grande diversite de types de discours qui y sont employes;
• mettre en lumiere la difference semantique entre les moyens d’introduire la cause;
• determiner le contexte qui impose l’emploi d’un moyen concret d’exprimer la cause;
• faire les observations suivantes concernant les traits particuliers du texte juridique:
1. En general, on peut constater deux tendances inverses: celle de modernisation et celle d’archaisation de la langue juridique moderne de Russie et de France.
2. L’anglais exerce une influence sur les deux langues, y compris dans le domaine juridique. De nos jours on peut trouver plusieurs emprunts lexicaux de l’anglais dans les documents juridiques. Meme la ponctuation change sous l’influence de cette langue universelle.
3. Les emprunts du latin sont plus repandus en frangais, qu’en russe. De plus, ces termes sont parfois bien assimiles pas la langue contemporaine: un nom latin est souvent precede de preposition frangaise.
4. Dans la langue litteraire russe les actions qui se passent en meme temps peuvent etre exprimes par une serie de verbes qui remplissent la fonction du predicat. La realisation de deux actions simultanees peut aussi etre exprimee par le gerondif. Le linguiste russe V.G. Gak estimait que le gerondif est plus repandu en frangais qu’en russe. Mais d’apres nos observations dans le langage juridique russe le gerondif est plus frequent que dans le langage juridique frangais. Dans notre corps de textes plusieurs constructions frangaises sont rendues par le gerondif russe:
Par ces motifs ^ Исходя из.
Par un jugement ^Руководствуясь.
Eu egard a ^ Учитывая.
• Cette etude nous a mene a plusieurs conclusions concernant l’expression de causalite:
1. La causalite est une des plus importantes relations logiques dans un texte juridique. Voila pourquoi les marqueurs de causalite sont tres varies dans les deux langues.
2. Dans notre etude nous avons traite la cause dans son plus large sens. Cela nous a permis d’inclure dans cette categorie le fondement, le motif, I’argumentation, l’explication d’une decision ou d’un fait juridique. Generalement, un type de «cause» domine dans un document juridique concret. Mais c’est dans les decisions de justice que l’on atteste la plus grande variete des types de cause : la partie de motifs expose les arguments de la solution du litige; dans un expose des temoignages des parties les motifs personnels sont largement presentes, etc.
3. Dans les textes juridiques l’ensemble des moyens d’exprimer la cause est present dans son integralite: ainsi la cause y est exprimee au niveau de proposition par les instruments lexicaux, au niveau de phrase par des constructions syntaxiques, et au niveau du texte par des connecteurs logiques. Mais au cours de notre etude il s’est avere que toutes les formules et unites concretes ne s’y rencontrent pas:
- les connecteurs discursifs n’existent pas dans les textes juridiques russes;
- nombre de locutions ne peuvent pas etre employees dans un contexte juridique en raison des nuances stylistiques (a cause que, pourvu que, ибо, ведь, etc).
Par contre, il existe des locution qui ne s’emploient que dans un contexte juridique (au motif que).
Ainsi, notre etude a montre que chaque moyen d’exprimer la cause est caracterise par un cadre actionel precis.
4. En francais, aussi bien qu’en russe la cause peut etre exprimee dans une phrase complexe juxtaposee ou dans des phrases conjonctives (qui se divisent en propositions coordonnees et subordonnees). Comme en russe les conjonctions de cause sont nombreuses et variees , cette relation est souvent exprimee par une subordonnee exprimant la cause du fait enonce dans la principale.
5. Dans la situation de traduction du russe vers le francais il faut prendre en consideration qu’en francais les constructions nominales avec preposition (prep. +Nom) sont plus frequentes qu’en russe. Si on a le choix, le nom precede d’une
preposition est preferable a une locution conjonctive ou a tout autre moyen d’exprimer la cause, tels que le gerondif, les tours participiaux, etc : par refus d’application ^отказавшись от применения
6. Tout comme dans la langue litteraire, souvent la proposition subordonnee ou la proposition developpee russe exprimant la cause est traduite par un tour avec infinitif francais dans le langage juridique:
по причине отсутствия ^ faute d’avoir obtenu
7. Nous tenons a souligner que le langage juridique russe est moins formalise que celui du francais, et surtout ses marqueurs de causalite. En Russie ce langage est moins lie a son passe historique qu’en France, ou la langue des juristes et organismes d’Etat s’est developpee depuis plusieurs siecles. Lors de la Grande Revolution francaise qui a apporte plusieurs changements, le domaine juridique en France a reussi a garder sa longue tradition qui prend sa source au Moyen Age. A notre avis cela explique l’homogeneite du vocabulaire et un caractere plus formalise de la langue juridique francaise par rapport au langage de la juridiction russe. Par consequent, le traducteur doit faire face a un desequilibre des systemes et des vocabulaires russe et francais.
8. Le contexte, la semantique et le role syntaxique determinent le choix d’un marqueur de causalite. Mais dans le langage juridique le role preponderant appartient au type fonctionnel du texte.
Nos recherches ont demontre qu’en France la redaction du document depend du niveau de l’organisme administratif. Ainsi, le langage d’un arret rendu en dernier ressort est laconique et tres concret. Les moyens d’exprimer la cause n’y sont pas tres varies. Par contre, un jugement en premier ressort est plus prolixe et eloquent et on y trouve toutes sortes de locutions exprimant la cause dans son plus large sens. Par contre, en Russie le systeme de decisions de justice n’est pas formalise au meme point, qu’en France et les regles de redaction applicables a ces documents sont en cours de developpement. Mais l’etude des textes francais montre que dans 108
le domaine juridique les phenomenes linguistiques et extra-linguistiques sont etroitement lies.
Pour conclure nous tenons a dire qu’a notre avis, la competence d’un traducteur professionnel se traduit par sa capacite de manipuler les types de discours et des moyens syntaxiques et semantiques appropries.
Dans notre etude nous avons propose des variantes possibles de traduction des marqueurs de la causalite dont un traducteur peut se servir dans son travail. Ces observations peuvent egalement paraitre utiles pour les recherches en didactique.
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